exemple de procédure de maîtrise des documents

Il est essentiel de rédiger votre logigramme sur un papier avant de concevoir avec le logiciel. Le système documentaire doit être modélisé afin d’identifier les différentes procédures à rédiger et les risques encourus dans le cas où un document ne figurerait pas dans ce système.  Les principales PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS Les versions imprimées ne sont pas gérées (sauf liste de diffusion). Evolution du document système documentaire 5. 4.2 Politique SST : Exemple • Comprendre la structure documentaire d’une organisation • Être capable…. Responsabilités de la direction La réaction des entreprises et autres organisations à la crise consiste en l'accroissement de la productivité et la maîtrise des coûts de facteurs de production. 5.3- Classement 1. documentaires » Exigences § Est-ce que les objectifs sont mesurables ? Par exemple en indiquant . a. 3- Responsabilité 2. : It is important that UNFPA prepare and apply an IPSAS implementation plan that addresses both accounting and operational risks. Le logigramme de la procédure est élaboré pour s'assurer que les collègues, les employés et les personnes responsables disposent d'informations et d'instructions complètes, exactes et cohérentes. 5. Ce sont les informations sur exemple de procédure de maitrise des documents que l'administrateur peut collecter. Avant de dessiner, rendez ces choses claires: 2. Statut des modifications 2. Date 3. 5- Descriptifs 1.1 La documentation selon la norme Le logiciel de logigramme Edraw est conçu pour créer un logigramme visuel, créatif et professionnel avec des symboles et des modèles intégrés. 1 - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION Cette procédure définit les règles pour la maîtrise des documents et des enregistrements. 5.7- Sauvegarde / Protection documentaire ____________________________________ 11 2.1 Que doit-on maîtriser ? 4. 8.3.2 … 3. 06. ... Les exemples courants de documents du système de gestion de la qualité (QMS) comprennent: les limites de spécification doivent être documentées, mais les plages de contrôle sont une fonction du processus. DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE ET SUPPORTS Norme ISO9001-2008 :4.2.3 «Maîtrise desDocuments» Norme ISO9000-2005. •Amélioration (Act) 8.3.1 Le laboratoire doit maîtriser les documents (internes et externes) liés au respect des exigences de la présente Norme internationale. ------------------------------------------------- exigés Aussi appelée procédure de gestion documentaire, elle définit la façon dont les procédures, les modes opératoires et les autres documents sont créés, modifiés, gérés et les rapports qui s'établissent entre eux. La présente procédure a pour objet de définir la méthode à suivre pour effectuer une identification des dangers, une évaluation des risques à partir de l'ensemble des activités, produits ou services de l'entreprise et déterminer les moyens de maîtrise et inspections applicables. ISO Si vous pouvez réorganiser la procédure, la personne A pourrait faire plusieurs tâches pendant une même étape … Acquérir une méthodologie pour la maîtrise de But et objet 3. Sommaire Références et terminologie 6. Guide sur les exigences de documentation d’ISO 9001:2008 Direction des études . Siège social: Nanterre alain derosiaux-le système documentaire qualité Bonjour, Cette évolution est majeure pour l’ISO 14001 v 2015. son système documentaire 5.1- Codification Norme Regardez les conseils et les exemples suivants, dont vous pourriez avoir une idée. ministère…. Chaque entreprise doit disposer d'une procédure normalisée pour la délivrance et la gestion des documents. Document préparé par : Marie-France Courtemanche-Bell . 3. c. • Le suivi et le…. 1.2 6. 3. I. NC Il est préférable d'utiliser un logiciel de logigramme professionel au lieu d'utiliser Word ou Excel, car le logiciel contient déjà ce dont vous avez besoin pour créer un logigramme de qualité professionnel, et il est plus facile et simple à utiliser. Modèle de procédure de maitrise des documents établie selon les exigences de norme ISO 9001 : 2000. Sommaire 1. II. 3.1. Forme et structure des documents internes 7. Responsabilités 5. Afin de permettre à chaque individu de la société de connaître le processus clair sur la façon d'émettre un document et où obtenir un certain document, les diagrammes suivants sont présentés. 22/09/2008 C 4- Références •Stratégie…. Elle précise les règles à respecter pour la rédaction des documents qualité, elle fixe également les règles concernant la validation, la diffusion, la évision et l’achivage de ces documents. fournit’ elle un cadre visant à déterminer et revoir les…. 2 / 40 Sommaire Cours de 6 pages en comptabilité : Procédure de maîtrise des documents. La documentation du système Identifiez le service fonctionnel responsable de la rédaction des documents. Quelle est la preuve de l’engagement de la direction pour la Octobre 2008 3.9 Modifications de documents 3.10 Suivi des modifications 3.11 Règles d'archivage sur le réseau 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des tous documents et données qualité en définissant en détail le procédé d'écrire, de … OBJET Cette procédure décrit la forme, la présentation, la numérotation, les modifications, la diffusion et la a. Une procédure de maîtrise du système documentaire doit obligatoirement être formalisée. Auditeur : Les nouveaux documents doivent être passés par la procédure d'approbation avant l'émission. Les documents doivent être formellement gérés en fonction du contenu, de la dénomination, de la numérotation et de l'autorisation. b. La maîtrise des risques comptables et opérationnels associés à cette initiative exige que le FNUAP établisse et applique un plan de mise en œuvre des normes. ...................................................................................... 4 c. Les chartes ................................................................................................................................... 4 d. Les procédures ............................................................................................................................ 5 e. Les formulaires...................................................................................................…. Normandie Ce sont 7 sites de production et 40 fermes dédiées à l’élevage de la volaille et dans lesquelles: 3.8 Modifications de documents 3.9 Suivi des modifications 3.10 Règles de conservation et archivage 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des documents liés au système de management de la sécurité des … Dans tout système de management (qualité, environnement, sécurité…), il est important de maîtriser non seulement les documents crées en interne(procédure, instruction, par exemple), mais également ceux qui proviennent de l’extérieur (normes liées aux produits, réglementations, informations clients, par exemple). Mise à jour pôles d’activités qui sont l’élevage, l’abattage, la transformation et la distribution. PROCEDURE DE MAITRISE DES NON-CONFORMITES, ET DE MISE EN ŒUVRE D’ACTION CORRECTIVE OU PREVENTIVE Page 3 / 4 24/08/2018 4 Responsable du groupe spécialisé ♦ Définit le traitement de la non-conformité avec les personnes concernées. 4.4.4 à 4.4.7 Le champ d’application est il défini ? Savoir quoi faire si le document doit être obsolète. Le ... Les passages supprimés sont indiqués comme tels à l’endroit de la suppression en italique. Agence De l’eau Seine – 1- Objet Version à jour disponible sur « www.pivoine.fr » Types de documents Abréviation Référencement Exemple Document technique DT DT – Marque - Modèle DT – MKS - 2179AX52CS1BV Calibration CAL CAL - Marque - Modèle - Date Les projets de documents n'ont aucune signification pour les travaux en cours jusqu'à ce qu'ils soient signés et activés. • Le choix des animaux s’effectue dans le plus strict respect des règles sanitaires en vigueur. Ce document remplace la version précédente de la directive DI-GQ-009. 5.6- Elimination 2. PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (1er exemple) Procédure Maîtrise des documents qualité Révision : 0 N° : PROC40 Page : 1/7 Rédigé par : Validé par : DATE LISTE DE DIFFUSION : Responsables de fabrication Responsable du laboratoire et de la Qualité Responsable des achats et de la logistique Responsables commerciaux Est-ce qu’il existe une Politique de Sécurité Alimentaire ? Comment définir ce qu’on doit maîtriser ? Ce document a été mis à jour le 05/08/2009 7. Etablissement Public du 4.1 Exigences générales : QUESTIONNAIRE D’AUDIT ISO 22000–2005 PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS GEN-PRO 01-AQ01 Rédacteur : RAQ - 18-07-2002 Approbation : Chef d’entreprise Page : 6/6 9. Date : Indiquez clairement qui a le pouvoir de signer et d'approuver les documents. Analyste, bourses d'études . Le cadre normatif du contrôle interne Les normalisateurs privés du référentiel du contrôle interne : Etats – Unis: le COSO (Committee Of Sponsoring Organization de la Commission Treadway, groupe de réflexion américain qui a développé un référentiel … Page Domaine d'application 4. Révision L’intérêt d’intégrer * mieux adapter le contenu et le détail de la documentation requise aux résultats visés par les processus…. * élaborer un jeu de normes simplifié applicable aux petits, moyens et grands organismes, et Maîtrise des changements Laboratoire de santé publique du Québec. Votre document peut mentionner des transferts fréquents de responsabilité entre une personne A et une personne B. Essayez de réduire le nombre de ces transferts. EdrawMax est parfait non seulement pour les organigrammes professionnels prospectifs, organigrammes, cartes mentales, mais aussi des schémas de réseau, plans architecture, workflows, conceptions de mode, diagrammes UML, schémas électriques, illustration de la science, graphiques et tableaux... et qui est juste le commencement! COMMENTAIRES ANNEXE 1. mise en place d’un Système de Sécurité Alimentaire ? 1/ Objectif : Cette procédure décrit la forme, la présentation, la numérotation, les modifications, la diffusion et la gestion du Manuel Qualité, des procédures, instructions de travail et documents maîtrisés. La maîtrise des documents est une des procédures fondamentale de la norme de qualité ISO 9001 version 2000. Les documents de niveau 4 (documents d'enregistrements) comme modèles, dessins, fiches suivi d'OF (ordre de fabrication) et autres qui n'ont pas de copies contrôlées doivent avoir le numéro d'indice du document (cf. Les documents requis dans le système de management de la qualité sont maîtrisés dans les … III. diffusion, de révision… des documents qualité Maîtrise des documents: 4.4.6: Maîtrise opérationnelle des activités pouvant avoir un impact sur l’environnement en accord avec la Politique, les objectifs, les cibles et la conformité réglementaire: 4.4.7: Identification et intervention en cas de situations d’urgence: 4.5.1: Surveillance et mesurage des … ______________________ 11 2.2 Les documents qualité (MAQ, procédures, PAQ, enregistrements…) ____________________ 13 2.3 Les documents externes _______________________________________________________ 2.3.1 Introduction _____________________________________________________________ 2.3.2 Que faut-il maîtriser ?______________________________________________________ 2.3.3 Comment…. 5.5- Archivage Représenté par la société KOUTOUBIA Élevage, c’est une unité qui permet au groupe de répondre à ses besoins propres tout en assurant une meilleure maîtrise de ses productions en volailles. Modèle procédure maitrise des enregistrements. Régulièrement consultée sur les procédures adaptées de maîtrise d’œuvre, la MIQCP met à la disposition des maîtres d’ouvrage un exemple commenté d’avis d’appel public à la concurrence et de règlement de consultation en procédure adaptée de maîtrise d’œuvre avec remise de prestation. 4. 22/09/2008 alain derosiaux-le système documentaire qualité 1 / 40 Exemples de projets de recherche pour les demandes de bourses de maîtrise Organismes subventionnaires Norme Iso 9001 et/ou 13485, diaporama, exercices, support de formation, modèle de processus, procédures, enregistrements, modèle de procédure de maîtrise de la documentation. 1. Afin de permettre à chaque individu de la société de connaître le processus clair sur la façon d'émettre un document et où obtenir un certain document, les diagrammes suivants sont présentés. Mise en place de la maîtrise des documents Connaitre les règles d’élaboration, de V. •Planification (Plan) Logiciel de carte mentale & brainstorming, Un outil professionnel de diagramme de Gantt. 8.3 - Maîtrise de la documentation des SMQ. + Est-ce que le plan couvre l’ensemble…. La notion de procédure, d’enregistrements, etc… a totalement disparue au profit d’informations documentées. Objectifs FORMULAIRES - FRM42001«Fiche deDiffusion des Documents» - FRM42002«Liste des Documents Internes» - FRM42003-« Fiche deproposition dedocuments » - FRM42004« Fiche dediffusion des documents Qualité» 4. Un Plan HACCP a-t-il été préparé ? Annexe I. PRÉAMBULE . Procédure do cumentée de maîtrise des documents (4.2.3) ** Procédure documentée de maîtrise des enregistrements (4.2.4) ** Enregistrements de revue de direction (5.6) Preuve des conclusio ns de revues de direction (9.3.3 ) Enregistrements de formations, savoir -faire et expérience (6.2.2) Preuves des compétences (7.2) procédure Présentation de l’entreprise Maîtrise opérationelle 5.4- Conservation 6. Documents La présente procédure a pour objet de décrire les différentes étapes permettant de maîtriser l'ensemble des informations documentées (documents structurants du système de management de la qualité et les informations apportant la preuve de la réalisation et de la conformité du système de management de … Préparation et réponse aux situations d’urgence documentaire de Savoir où les documents seront archivés. Y a-t-il des objectifs qui s’y rattachent ? Ils peuvent être téléchargés et utilisés comme modèles pour créer votre propre logigramme de procédure de gestion de documents. L'administrateur Le Meilleur Exemple 2019 collecte également d'autres images liées exemple de procédure de maitrise des documents en dessous de cela. Entité : En utilisant des outils de dessin intelligents, des connecteurs et une série complète de symboles de logigramme, vous pouvez créer des logigrammes de processus, d'algorithmes et de procédures en quelques minutes seulement. 5.2- Tableau 1- Objet + Un outil de mind mapping multi-plateforme polyvalent. MAITRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS PRO 001 Version 9 Page 1 sur 9 SOMMAIRE ... appliqué dans les délais cette procédure et doit conserver cet enregistrement dans le classeur de chaque entité membre. procédure "Maîtrise des enregistrements"). 5. Le controle interne-pratique 1. Tous droits réservés. Comment faire un logigramme de la procédure de gestion des documents? Connaître l’architecture d’un système La procédure de maîtrise de la documentation Page 3 de 7 . 1. 6. Introduction § EXIGENCES Documents exigés C NC Décrire si NC Chaque entreprise doit disposer d'une procédure normalisée pour la délivrance et la gestion des documents. Disposer d’un modèle de rédaction de Evolution Document ISO/TC 176/SC 2/N 525R Maîtrise de la documentation selon la norme Modèle de procédure et de mode opératoire Les procédures doivent au moins comporter les rubriques du présent modèle. MAÎTRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS. Cette procédure permet d’assurer la mise à disposition des documents au bon endroit, au bon moment, et dans la bonne version. + PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (2eme exemple) Usine FR-BFL Document : Procédure Révision/Date R 03-02/93 Titre : établissement et gestion des procédures CHAP/DOC PRO.QUA 01 Page : 1/4 1. 1. I. Présentation de l’entreprise L’APSAM, en collaboration avec les membres d’un comité de travail paritaire issus de petits, moyens et grands Services de prévention des incendies, publie une Procédure de cadenassage et de maîtrise des énergies dangereuses adaptée aux services de sécurité incendie ainsi qu’une Liste du matériel requis pour l’application de celle-ci. incluse t’elle un engagement à se conformer aux exigences légales en vigueur et autres exigences ? Gestion de la qualité Numéro d’approbation : DI -GQ 009 Erreur !

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